VANBACELAERE STEPHANE

Active

Siren439 660 267Société étrangère 94 RUE DU COUVENTCréée le 30 septembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VANBACELAERE STEPHANE est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 660 267. Son siège social est situé 7700 Mouscron, 94 rue du Couvent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A.

Fiche d'identité de VANBACELAERE STEPHANE

INSEE

Dénomination: VANBACELAERE STEPHANE
SIREN: 439 660 267
SIRET (siège): 439 660 267 00014
N° TVA intracommunautaire: FR33439660267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 660 267
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 4120A
Date de création: 30 septembre 2001
Siège social: 7700 MOUSCRON, 94 RUE DU COUVENT
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de VANBACELAERE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANBACELAERE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANBACELAERE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

94 RUE DU COUVENTSiègeFermé
439 660 267 00014 · ouvert le 30 septembre 2001 · NAF 4120A

Documents juridiques de VANBACELAERE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de VANBACELAERE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANBACELAERE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANBACELAERE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANBACELAERE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VANBACELAERE STEPHANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VANBACELAERE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANBACELAERE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 30 septembre 2001

Questions fréquentes sur VANBACELAERE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de VANBACELAERE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de VANBACELAERE STEPHANE est 439 660 267. Le SIRET de son siège social est 439 660 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33439660267.

Où se situe le siège social de VANBACELAERE STEPHANE ?

Le siège social de VANBACELAERE STEPHANE est situé 7700 Mouscron, 94 rue du Couvent.