VANBATTEN JEAN-LUC

Active

Siren503 023 673Entrepreneur individuel59630 CAPPELLE-BROUCKCréée le 01 mars 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 023 673, VANBATTEN JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 352 rue du Manoir, 59630 Cappelle-Brouck. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de VANBATTEN JEAN-LUC

INSEE

Dénomination: VANBATTEN JEAN-LUC
SIREN: 503 023 673
SIRET (siège): 503 023 673 00018
N° TVA intracommunautaire: FR30503023673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 023 673
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 mars 2008
Siège social: 352 RUE DU MANOIR, 59630, CAPPELLE-BROUCK
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VANBATTEN JEAN-LUC

Élevage d'autres animaux

Finances de VANBATTEN JEAN-LUC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANBATTEN JEAN-LUC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANBATTEN JEAN-LUC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59630 CAPPELLE-BROUCKSiègeActif
503 023 673 00018 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0149Z

Documents juridiques de VANBATTEN JEAN-LUC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VANBATTEN JEAN-LUC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANBATTEN JEAN-LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANBATTEN JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANBATTEN JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANBATTEN JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANBATTEN JEAN-LUC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2008

Questions fréquentes sur VANBATTEN JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de VANBATTEN JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de VANBATTEN JEAN-LUC est 503 023 673. Le SIRET de son siège social est 503 023 673 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30503023673.

Où se situe le siège social de VANBATTEN JEAN-LUC ?

Le siège social de VANBATTEN JEAN-LUC est situé 352 rue du Manoir, 59630 Cappelle-Brouck.