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VANBUTSEL DAVID

Active
Siren492 739 602Entrepreneur individuel89420 GUILLON-TERRE-PLAINECréée le 01 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VANBUTSEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2006, identifié par le SIREN 492 739 602. Elle est domiciliée 6 rue Colbert Maison Dieu, 89420 Guillon-Terre-Plaine. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.

Fiche d'identité de VANBUTSEL DAVID

Dénomination
VANBUTSEL DAVID
SIREN
492 739 602
SIRET (siège)
492 739 602 00042
N° TVA intracommunautaire
FR25492739602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 739 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 octobre 2006
Siège social
6 RUE COLBERT MAISON DIEU, 89420, GUILLON-TERRE-PLAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VANBUTSEL DAVID

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de VANBUTSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANBUTSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANBUTSEL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89420 GUILLON-TERRE-PLAINESiègeActif

    492 739 602 00042 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6202A

  • 89420 GUILLON-TERRE-PLAINEFermé

    492 739 602 00034 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 6202A

Documents juridiques de VANBUTSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VANBUTSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANBUTSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANBUTSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANBUTSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANBUTSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANBUTSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2006

Questions fréquentes sur VANBUTSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de VANBUTSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de VANBUTSEL DAVID est 492 739 602. Le SIRET de son siège social est 492 739 602 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25492739602.

Où se situe le siège social de VANBUTSEL DAVID ?

Le siège social de VANBUTSEL DAVID est situé 6 rue Colbert Maison Dieu, 89420 Guillon-Terre-Plaine.

VANBUTSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, VANBUTSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANBUTSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANBUTSEL DAVID.

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