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VANCAPERNOLLE BERNADETTE

Active
Siren920 763 703Entrepreneur individuel27120 DOUAINSCréée le 03 juillet 2023

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

VANCAPERNOLLE BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juillet 2023 sous le numéro SIREN 920 763 703. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Haies, 27120 Douains. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de VANCAPERNOLLE BERNADETTE

Dénomination
VANCAPERNOLLE BERNADETTE
SIREN
920 763 703
SIRET (siège)
920 763 703 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05920763703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 763 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
03 juillet 2023
Siège social
5 CHE DES HAIES, 27120, DOUAINS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VANCAPERNOLLE BERNADETTE

fabrication d'objets en céramique et vente de ces objets sur marché

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Établissements de VANCAPERNOLLE BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27120 DOUAINSSiègeActif

    920 763 703 00013 · ouvert le 20 juin 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de VANCAPERNOLLE BERNADETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de VANCAPERNOLLE BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANCAPERNOLLE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANCAPERNOLLE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VANCAPERNOLLE BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2023

Questions fréquentes sur VANCAPERNOLLE BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de VANCAPERNOLLE BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de VANCAPERNOLLE BERNADETTE est 920 763 703. Le SIRET de son siège social est 920 763 703 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05920763703.

Où se situe le siège social de VANCAPERNOLLE BERNADETTE ?

Le siège social de VANCAPERNOLLE BERNADETTE est situé 5 Che des Haies, 27120 Douains.

VANCAPERNOLLE BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, VANCAPERNOLLE BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANCAPERNOLLE BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANCAPERNOLLE BERNADETTE.