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VANCUTSEM DAVID

Active
Siren483 816 203Entrepreneur individuel76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFCréée le 27 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VANCUTSEM DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2005, identifié par le SIREN 483 816 203. Son siège social est situé 77 Imp Marianne, 76320 Caudebec-les-Elbeuf. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de VANCUTSEM DAVID

Dénomination
VANCUTSEM DAVID
SIREN
483 816 203
SIRET (siège)
483 816 203 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82483816203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 816 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
27 septembre 2005
Siège social
77 IMP MARIANNE, 76320, CAUDEBEC-LES-ELBEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VANCUTSEM DAVID

Elevage d'autres animaux

Finances de VANCUTSEM DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANCUTSEM DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANCUTSEM DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFSiègeActif

    483 816 203 00028 · ouvert le 13 mars 2016 · NAF 0149Z

  • 76650 PETIT-COURONNEFermé

    483 816 203 00010 · ouvert le 16 août 2005 · NAF 0149Z

Documents juridiques de VANCUTSEM DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VANCUTSEM DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANCUTSEM DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANCUTSEM DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANCUTSEM DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANCUTSEM DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANCUTSEM DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

Questions fréquentes sur VANCUTSEM DAVID

Quel est le numéro SIREN de VANCUTSEM DAVID ?

Le numéro SIREN de VANCUTSEM DAVID est 483 816 203. Le SIRET de son siège social est 483 816 203 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82483816203.

Où se situe le siège social de VANCUTSEM DAVID ?

Le siège social de VANCUTSEM DAVID est situé 77 Imp Marianne, 76320 Caudebec-les-Elbeuf.

VANCUTSEM DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, VANCUTSEM DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANCUTSEM DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANCUTSEM DAVID.

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