VANDEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 647 k€
- Effectif
- Non publié
VANDEL est une 5710 immatriculée le 16 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 369 435. Elle est domiciliée 558 rue de la Ferme du Carboue Parc Activite Mi Carrere, 40000 Mont-de-Marsan. Son activité principale relève du code NAF 2892Z. Elle est dirigée par GROUPE VAN DE VELDE, président de sas.
Fiche d'identité de VANDEL
INSEE- Dénomination
- VANDEL
- SIREN
- 400 369 435
- SIRET (siège)
- 400 369 435 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94400369435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 369 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 647 400 €
- Code NAF / APE
- 2892Z
- Date de création
- 16 mars 1995
- Siège social
- 558 RUE DE LA FERME DU CARBOUE PARC ACTIVITE MI CARRERE, 40000, MONT-DE-MARSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VANDEL
FABRICATION ET NEGOCE DE MATERIELS AGRICOLES SOUS LA MARQUE VANDEL
Finances de VANDEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VANDEL
INSEEBODACCGROUPE VAN DE VELDE
Président de SAS
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VANDEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40000 MONT-DE-MARSANSiègeActif
400 369 435 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 2892Z
Documents juridiques de VANDEL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de VANDEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANDEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VANDEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent VANDEL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/04615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/04709
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 juin 2024 · N° 24/00207
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 2023 · N° 21-18.771
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2007 · N° 05-20.075
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 2006 · N° 05-15.487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VANDEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VANDEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Président : GROUPE VAN DE VELDEVAN DE VELDE Jean Michel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- création
Date d'effet : 16 mars 1995
Marques déposées par VANDEL
INPIVANDEL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeOPTIMUM CARE
N° 4302038 · Déposée le 26 septembre 2016 · Marque verbale
Classes 7, 12 · expirée le 26 septembre 2026
- Marque expiréePREDISYS CAB
N° 3100152 · Déposée le 07 mars 2001 · Marque semi-figurative
Classes 7, 12, 37, 39, 42 · expirée le 07 mars 2011
- Marque expiréeVANDEL
N° 97707440 · Déposée le 28 novembre 1997 · Marque verbale
Classes 7, 12, 37, 42 · expirée le 28 novembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de VANDEL
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à VANDEL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2017. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 720 k€.
ACQUISITION D’UN COMPACTEUR A DECHETS
SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) · notifié le 27 novembre 2017 · Appel d'offres ouvert · 7 ans
720 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur VANDEL
Quel est le numéro SIREN de VANDEL ?
Le numéro SIREN de VANDEL est 400 369 435. Le SIRET de son siège social est 400 369 435 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94400369435.
Qui dirige VANDEL ?
VANDEL est dirigée par GROUPE VAN DE VELDE, président de sas.
Où se situe le siège social de VANDEL ?
Le siège social de VANDEL est situé 558 rue de la Ferme du Carboue Parc Activite Mi Carrere, 40000 Mont-de-Marsan.
VANDEL est-elle toujours en activité ?
Oui, VANDEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VANDEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANDEL.
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