VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 428 950 794, VANDEMEULEBROUCKE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1999. Elle est domiciliée 26 Basse Bourgade, 26290 Donzere. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.
Fiche d'identité de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
INSEE- Dénomination
- VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
- SIREN
- 428 950 794
- SIRET (siège)
- 428 950 794 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR51428950794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 950 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 01 décembre 1999
- Siège social
- 26 BASSE BOURGADE, 26290, DONZERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
ROTISSERIE - SANDWICHERIE - ACTIVITE PERMANENTE ET AMBULANTE
Finances de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26290 DONZERESiègeActif
428 950 794 00027 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 5610C
- 59133 PHALEMPINFermé
428 950 794 00019 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 741J
Documents juridiques de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANDEMEULEBROUCKE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDEMEULEBROUCKE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-15
- création
Date d'effet : 01 décembre 1999
Questions fréquentes sur VANDEMEULEBROUCKE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL ?
Le numéro SIREN de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL est 428 950 794. Le SIRET de son siège social est 428 950 794 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51428950794.
Où se situe le siège social de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL ?
Le siège social de VANDEMEULEBROUCKE PASCAL est situé 26 Basse Bourgade, 26290 Donzere.
VANDEMEULEBROUCKE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, VANDEMEULEBROUCKE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VANDEMEULEBROUCKE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANDEMEULEBROUCKE PASCAL.
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