VANDENBROUCKE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VANDENBROUCKE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2011 sous le numéro SIREN 537 395 576. Elle est domiciliée 62 rue Maxime Guillot, 21300 Chenove. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.
Fiche d'identité de VANDENBROUCKE PASCAL
INSEE- Dénomination
- VANDENBROUCKE PASCAL
- SIREN
- 537 395 576
- SIRET (siège)
- 537 395 576 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR83537395576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 395 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 27 septembre 2011
- Siège social
- 62 RUE MAXIME GUILLOT, 21300, CHENOVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VANDENBROUCKE PASCAL
Débit de boissons de 4eme catégorie, débit de tabacs, articles fumeurs.
Finances de VANDENBROUCKE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VANDENBROUCKE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VANDENBROUCKE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21300 CHENOVESiègeActif
537 395 576 00011 · ouvert le 27 septembre 2011 · NAF 5630Z
Documents juridiques de VANDENBROUCKE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VANDENBROUCKE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANDENBROUCKE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VANDENBROUCKE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDENBROUCKE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VANDENBROUCKE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VANDENBROUCKE PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Début d'activité : 2011-09-27
- création
Date d'effet : 27 septembre 2011
Aides publiques de VANDENBROUCKE PASCAL
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à VANDENBROUCKE PASCAL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,5 k€ en équivalent subvention brut.
- 2,5 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 29 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur VANDENBROUCKE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de VANDENBROUCKE PASCAL ?
Le numéro SIREN de VANDENBROUCKE PASCAL est 537 395 576. Le SIRET de son siège social est 537 395 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83537395576.
Où se situe le siège social de VANDENBROUCKE PASCAL ?
Le siège social de VANDENBROUCKE PASCAL est situé 62 rue Maxime Guillot, 21300 Chenove.
VANDENBROUCKE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, VANDENBROUCKE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VANDENBROUCKE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANDENBROUCKE PASCAL.
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