VANDENBUSSCHE B.
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 250 047, VANDENBUSSCHE B. est une société étrangère créée le 1er novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8501 Heule, Kortrijksestraat 72 A 74. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de VANDENBUSSCHE B.
INSEE- Dénomination
- VANDENBUSSCHE B.
- SIREN
- 444 250 047
- SIRET (siège)
- 444 250 047 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR29444250047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 250 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 01 novembre 2002
- Siège social
- 8501 HEULE, KORTRIJKSESTRAAT 72 A 74
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de VANDENBUSSCHE B.
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- KORTRIJKSESTRAAT 72 A 74SiègeFermé
444 250 047 00016 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 4332A
Documents juridiques de VANDENBUSSCHE B.
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de VANDENBUSSCHE B.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDENBUSSCHE B.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant VANDENBUSSCHE B. n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VANDENBUSSCHE B. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VANDENBUSSCHE B.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2002
Questions fréquentes sur VANDENBUSSCHE B.
Quel est le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE B. ?
Le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE B. est 444 250 047. Le SIRET de son siège social est 444 250 047 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29444250047.
Où se situe le siège social de VANDENBUSSCHE B. ?
Le siège social de VANDENBUSSCHE B. est situé 8501 Heule, Kortrijksestraat 72 A 74.
VANDENBUSSCHE B. est-elle toujours en activité ?
Oui, VANDENBUSSCHE B. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VANDENBUSSCHE B. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANDENBUSSCHE B..
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