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VANDENBUSSCHE DANIEL

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Siren395 112 402Entrepreneur individuel89160 VILLIERS-LES-HAUTSCréée le 01 mai 1994

VANDENBUSSCHE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1994 sous le numéro SIREN 395 112 402. Le siège social de l'entreprise se trouve à Villiers-les-Hauts (89160). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de VANDENBUSSCHE DANIEL

Dénomination
VANDENBUSSCHE DANIEL
SIREN
395 112 402
SIRET (siège)
395 112 402 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31395112402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 112 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 mai 1994
Siège social
89160, VILLIERS-LES-HAUTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VANDENBUSSCHE DANIEL

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Établissements de VANDENBUSSCHE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89160 VILLIERS-LES-HAUTSSiègeFermé

    395 112 402 00015 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 702B

Conformité de VANDENBUSSCHE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDENBUSSCHE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANDENBUSSCHE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VANDENBUSSCHE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1994

Questions fréquentes sur VANDENBUSSCHE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE DANIEL est 395 112 402. Le SIRET de son siège social est 395 112 402 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31395112402.

Où se situe le siège social de VANDENBUSSCHE DANIEL ?

Le siège social de VANDENBUSSCHE DANIEL est situé à Villiers-les-Hauts (89160).

VANDENBUSSCHE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VANDENBUSSCHE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANDENBUSSCHE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANDENBUSSCHE DANIEL.