VANDENBUSSCHE Pascal

Active

Siren109 278 911Entrepreneur individuel62840 LaventieCréée le 28 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VANDENBUSSCHE Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 août 2026 sous le numéro SIREN 109 278 911. Elle est domiciliée 30 RES la Clef des Champs, 62840 Laventie. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de VANDENBUSSCHE Pascal

INSEE

Dénomination: VANDENBUSSCHE Pascal
SIREN: 109 278 911
SIRET (siège): 109 278 911 00010
N° TVA intracommunautaire: FR25109278911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 278 911
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 28 août 2026
Siège social: 30 RES la Clef des Champs, 62840, Laventie
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VANDENBUSSCHE Pascal

Artiste Peintre

Finances de VANDENBUSSCHE Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANDENBUSSCHE Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANDENBUSSCHE Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62840 LaventieSiègeActif
109 278 911 00010 · ouvert le 28 août 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de VANDENBUSSCHE Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VANDENBUSSCHE Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANDENBUSSCHE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANDENBUSSCHE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDENBUSSCHE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANDENBUSSCHE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANDENBUSSCHE Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

28 août 2026création
Date d'effet : 28 août 2026

Questions fréquentes sur VANDENBUSSCHE Pascal

Quel est le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE Pascal ?

Le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE Pascal est 109 278 911. Le SIRET de son siège social est 109 278 911 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25109278911.

Où se situe le siège social de VANDENBUSSCHE Pascal ?

Le siège social de VANDENBUSSCHE Pascal est situé 30 RES la Clef des Champs, 62840 Laventie.