VANDENBUSSCHE PASCAL

Active

Siren931 850 978Entrepreneur individuel56270 PloemeurCréée le 07 août 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VANDENBUSSCHE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2024, identifié par le SIREN 931 850 978. Elle est domiciliée 52 RUE du Kaolin, 56270 Ploemeur. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VANDENBUSSCHE PASCAL

INSEE

Dénomination: VANDENBUSSCHE PASCAL
SIREN: 931 850 978
SIRET (siège): 931 850 978 00012
N° TVA intracommunautaire: FR45931850978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 931 850 978
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 07 août 2024
Siège social: 52 RUE du Kaolin, 56270, Ploemeur
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VANDENBUSSCHE PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de VANDENBUSSCHE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANDENBUSSCHE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANDENBUSSCHE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56270 PloemeurSiègeActif
931 850 978 00012 · ouvert le 26 juin 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VANDENBUSSCHE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VANDENBUSSCHE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANDENBUSSCHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANDENBUSSCHE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDENBUSSCHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANDENBUSSCHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANDENBUSSCHE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 07 août 2024

Questions fréquentes sur VANDENBUSSCHE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE PASCAL ?

Le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE PASCAL est 931 850 978. Le SIRET de son siège social est 931 850 978 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45931850978.

Où se situe le siège social de VANDENBUSSCHE PASCAL ?

Le siège social de VANDENBUSSCHE PASCAL est situé 52 RUE du Kaolin, 56270 Ploemeur.