VANDENBUSSCHE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VANDENBUSSCHE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 402 677. Elle est domiciliée 27 C av Gustave Duriez, 59113 Seclin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9522Z.
Fiche d'identité de VANDENBUSSCHE PATRICK
INSEE- Dénomination
- VANDENBUSSCHE PATRICK
- SIREN
- 489 402 677
- SIRET (siège)
- 489 402 677 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR38489402677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 402 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9522Z
- Date de création
- 12 avril 2006
- Siège social
- 27 C AV GUSTAVE DURIEZ, 59113, SECLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VANDENBUSSCHE PATRICK
DEPANNAGE ELECTROMENAGER ELECTRICITE GENERALE
Finances de VANDENBUSSCHE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VANDENBUSSCHE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VANDENBUSSCHE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59113 SECLINSiègeActif
489 402 677 00020 · ouvert le 16 juin 2009 · NAF 9522Z
- 59113 SECLINFermé
489 402 677 00012 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 9522Z
Documents juridiques de VANDENBUSSCHE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VANDENBUSSCHE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANDENBUSSCHE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VANDENBUSSCHE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANDENBUSSCHE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VANDENBUSSCHE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VANDENBUSSCHE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2006
Questions fréquentes sur VANDENBUSSCHE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE PATRICK ?
Le numéro SIREN de VANDENBUSSCHE PATRICK est 489 402 677. Le SIRET de son siège social est 489 402 677 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38489402677.
Où se situe le siège social de VANDENBUSSCHE PATRICK ?
Le siège social de VANDENBUSSCHE PATRICK est situé 27 C av Gustave Duriez, 59113 Seclin.
VANDENBUSSCHE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, VANDENBUSSCHE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VANDENBUSSCHE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANDENBUSSCHE PATRICK.
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