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VANET SYLVIE

Active
Siren790 843 866Entrepreneur individuel01570 MANZIATCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VANET SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 843 866. Son siège social est situé 1230 Grande route, 01570 Manziat. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale.

Fiche d'identité de VANET SYLVIE

Dénomination
VANET SYLVIE
SIREN
790 843 866
SIRET (siège)
790 843 866 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74790843866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 843 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
1230 GRANDE ROUTE, 01570, MANZIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VANET SYLVIE

Épicerie, bimbeloterie, débit de journaux, vente d'article de fumeurs, gérance de débit de tabacs Épicerie, bimbeloterie, débit de journaux, vente d'article de fumeurs, gérance de débit de tabacs, jeux, point poste

Finances de VANET SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANET SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANET SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01570 MANZIATSiègeActif

    790 843 866 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4711B

Documents juridiques de VANET SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VANET SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANET SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANET SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANET SYLVIE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Aides publiques de VANET SYLVIE

1 aide de minimis octroyée à VANET SYLVIE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 28 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur VANET SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de VANET SYLVIE ?

Le numéro SIREN de VANET SYLVIE est 790 843 866. Le SIRET de son siège social est 790 843 866 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74790843866.

Où se situe le siège social de VANET SYLVIE ?

Le siège social de VANET SYLVIE est situé 1230 Grande route, 01570 Manziat.

VANET SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, VANET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANET SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANET SYLVIE.

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