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VANOVERSCHELDE MICHEL

Active
Siren539 462 283Entrepreneur individuel19120 BILHAC

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

VANOVERSCHELDE MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 539 462 283. Elle est domiciliée 267 Rte Laforce, 19120 Bilhac. VANOVERSCHELDE MICHEL relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).

Fiche d'identité de VANOVERSCHELDE MICHEL

Dénomination
VANOVERSCHELDE MICHEL
SIREN
539 462 283
SIRET (siège)
539 462 283 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61539462283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 462 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création
-
Siège social
267 RTE LAFORCE, 19120, BILHAC
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VANOVERSCHELDE MICHEL

Carreleur

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Établissements de VANOVERSCHELDE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19120 BILHACSiègeActif

    539 462 283 00018 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 4333Z

Documents juridiques de VANOVERSCHELDE MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de VANOVERSCHELDE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANOVERSCHELDE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VANOVERSCHELDE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VANOVERSCHELDE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur VANOVERSCHELDE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de VANOVERSCHELDE MICHEL ?

Le numéro SIREN de VANOVERSCHELDE MICHEL est 539 462 283. Le SIRET de son siège social est 539 462 283 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61539462283.

Où se situe le siège social de VANOVERSCHELDE MICHEL ?

Le siège social de VANOVERSCHELDE MICHEL est situé 267 Rte Laforce, 19120 Bilhac.

VANOVERSCHELDE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VANOVERSCHELDE MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANOVERSCHELDE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANOVERSCHELDE MICHEL.

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