VANSEVER FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VANSEVER FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 304 329 568. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl du Commerce, 04160 Chateau-Arnoux-Saint-Auban. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.
Fiche d'identité de VANSEVER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- VANSEVER FRANCIS
- SIREN
- 304 329 568
- SIRET (siège)
- 304 329 568 00113
- N° TVA intracommunautaire
- FR78304329568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 304 329 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 11 PL DU COMMERCE, 04160, CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de VANSEVER FRANCIS
Activités photographiques
Finances de VANSEVER FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VANSEVER FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VANSEVER FRANCIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANSiègeActif
304 329 568 00113 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 7420Z
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
304 329 568 00097 · ouvert le 02 novembre 2002 · NAF 7420Z
- 04130 VOLXFermé
304 329 568 00105 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 7420Z
Documents juridiques de VANSEVER FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VANSEVER FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANSEVER FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VANSEVER FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANSEVER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VANSEVER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VANSEVER FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur VANSEVER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de VANSEVER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de VANSEVER FRANCIS est 304 329 568. Le SIRET de son siège social est 304 329 568 00113. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78304329568.
Où se situe le siège social de VANSEVER FRANCIS ?
Le siège social de VANSEVER FRANCIS est situé 11 Pl du Commerce, 04160 Chateau-Arnoux-Saint-Auban.
VANSEVER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, VANSEVER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VANSEVER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANSEVER FRANCIS.
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