VARIANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VARIANCE est une SARL immatriculée le 30 décembre 1988 sous le numéro SIREN 350 292 546. Son siège social est situé La Butte Cavee, 50400 Yquelon. L'entreprise déclare le code NAF 930D comme activité principale.
Fiche d'identité de VARIANCE
INSEE- Dénomination
- VARIANCE
- SIREN
- 350 292 546
- SIRET (siège)
- 350 292 546 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20350292546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 292 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 930D
- Date de création
- 30 décembre 1988
- Siège social
- LA BUTTE CAVEE, 50400, YQUELON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VARIANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VARIANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VARIANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50400 YQUELONSiègeFermé
350 292 546 00016 · ouvert le 30 décembre 1988 · NAF 930D
Documents juridiques de VARIANCE
INPIComptes annuels de VARIANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VARIANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VARIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VARIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent VARIANCE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026L01647
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01217
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01210
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2025P01746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 12 décembre 2025 · N° 22/15865
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/02030
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01899
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/01520
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/00940
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/02180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 01 avril 2025 · N° 20/05982
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 24 mars 2025 · N° 22/09381
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 04 février 2025 · N° 17/08651
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Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/00751
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 25 juin 2024 · N° 22/06696
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 08 avril 2024 · N° 22/10054
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Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-14.067
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Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-20.587
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre mixte
Décision du 23 novembre 2004 · N° 03-13.673
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VARIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VARIANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1988
Questions fréquentes sur VARIANCE
Quel est le numéro SIREN de VARIANCE ?
Le numéro SIREN de VARIANCE est 350 292 546. Le SIRET de son siège social est 350 292 546 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20350292546.
Où se situe le siège social de VARIANCE ?
Le siège social de VARIANCE est situé La Butte Cavee, 50400 Yquelon.
VARIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, VARIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VARIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VARIANCE.
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