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909 831 489

Active
Siren909 831 489Entrepreneur individuel FroidefontaineCréée le 07 février 2022

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents

Fiche d'identité de 909 831 489

Dénomination
909 831 489
SIREN
909 831 489
SIRET (siège)
909 831 489 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33909831489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 831 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
07 février 2022
Siège social
Froidefontaine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 909 831 489

TRAVAUX DE TERRASSEMENT

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Dirigeants et représentants de 909 831 489

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 831 489

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FroidefontaineSiègeActif

    909 831 489 00010 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de 909 831 489

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 février 2022

  • Acte

Conformité de 909 831 489

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 831 489. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 831 489 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 831 489

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-04 · Début d'activité : 2022-02-01

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2022