VART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 925 034, VART est une SARL créée le 8 juillet 1997. Son siège social est situé 56 bd Gambetta, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 524X comme activité principale.
Fiche d'identité de VART
INSEE- Dénomination
- VART
- SIREN
- 412 925 034
- SIRET (siège)
- 412 925 034 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45412925034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 925 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524X
- Date de création
- 08 juillet 1997
- Siège social
- 56 BD GAMBETTA, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VART
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
412 925 034 00016 · ouvert le 08 juillet 1997 · NAF 524X
Documents juridiques de VART
INPIComptes annuels de VART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent VART. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/02043
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 04 mars 2026 · N° 26/01168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 1992 · N° 90-16.115
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1997
Questions fréquentes sur VART
Quel est le numéro SIREN de VART ?
Le numéro SIREN de VART est 412 925 034. Le SIRET de son siège social est 412 925 034 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45412925034.
Où se situe le siège social de VART ?
Le siège social de VART est situé 56 bd Gambetta, 06000 Nice.
VART est-elle toujours en activité ?
Oui, VART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VART.
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