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444 849 046

Active
Siren444 849 046Entrepreneur individuel PaimpontCréée le 28 novembre 2024

3220Z · Fabrication d'instruments de musique

Documents

Fiche d'identité de 444 849 046

Dénomination
444 849 046
SIREN
444 849 046
SIRET (siège)
444 849 046 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04444849046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 849 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3220Z - Fabrication d'instruments de musique
Date de création
28 novembre 2024
Siège social
Paimpont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 444 849 046

Lutherie, fabrication, réparation, entretien et expertises d'instruments de musique.

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Dirigeants et représentants de 444 849 046

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 444 849 046

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PaimpontSiègeActif

    444 849 046 00024 · ouvert le 31 octobre 2024 · NAF 3220Z

Documents juridiques de 444 849 046

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 444 849 046

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 444 849 046. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 444 849 046 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 444 849 046

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2024