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VASNIER PASCAL

Active
Siren403 834 989Entrepreneur individuel14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNECréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 403 834 989. Son siège social est situé rue du Hamel, 14320 Saint-Andre-sur-Orne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de VASNIER PASCAL

Dénomination
VASNIER PASCAL
SIREN
403 834 989
SIRET (siège)
403 834 989 00036
N° TVA intracommunautaire
FR05403834989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 834 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
RUE DU HAMEL, 14320, SAINT-ANDRE-SUR-ORNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de VASNIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de VASNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASNIER PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 14320 SAINT-ANDRE-SUR-ORNESiègeActif

    403 834 989 00036 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 6820B

  • 97136 TERRE-DE-BASActif

    403 834 989 00044 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6619A

  • 14860 RANVILLEFermé

    403 834 989 00010 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de VASNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur VASNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VASNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de VASNIER PASCAL est 403 834 989. Le SIRET de son siège social est 403 834 989 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05403834989.

Où se situe le siège social de VASNIER PASCAL ?

Le siège social de VASNIER PASCAL est situé rue du Hamel, 14320 Saint-Andre-sur-Orne.

VASNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASNIER PASCAL.

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