VASPART ANNE
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 514 428 424, VASPART ANNE est un entrepreneur individuel créé le 24 août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Che des Noisetiers, 06650 Le Rouret. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de VASPART ANNE
INSEE- Dénomination
- VASPART ANNE
- SIREN
- 514 428 424
- SIRET (siège)
- 514 428 424 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55514428424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 428 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 24 août 2009
- Siège social
- 29 CHE DES NOISETIERS, 06650, LE ROURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASPART ANNE
Agences immobilières
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Établissements de VASPART ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06650 LE ROURETSiègeActif
514 428 424 00014 · ouvert le 24 août 2009 · NAF 6831Z
Conformité de VASPART ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASPART ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASPART ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASPART ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 août 2009
Questions fréquentes sur VASPART ANNE
Quel est le numéro SIREN de VASPART ANNE ?
Le numéro SIREN de VASPART ANNE est 514 428 424. Le SIRET de son siège social est 514 428 424 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55514428424.
Où se situe le siège social de VASPART ANNE ?
Le siège social de VASPART ANNE est situé 29 Che des Noisetiers, 06650 Le Rouret.
VASPART ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, VASPART ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASPART ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASPART ANNE.
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