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VASSAL DANIEL

Active
Siren316 046 432Entrepreneur individuel75009 PARISCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSAL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 046 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 rue des Martyrs, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.

Fiche d'identité de VASSAL DANIEL

Dénomination
VASSAL DANIEL
SIREN
316 046 432
SIRET (siège)
316 046 432 00027
N° TVA intracommunautaire
FR04316046432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 046 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
51 RUE DES MARTYRS, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSAL DANIEL

Activités comptables

Finances de VASSAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    316 046 432 00027 · ouvert le 15 février 1984 · NAF 6920Z

Documents juridiques de VASSAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur VASSAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VASSAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de VASSAL DANIEL est 316 046 432. Le SIRET de son siège social est 316 046 432 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04316046432.

Où se situe le siège social de VASSAL DANIEL ?

Le siège social de VASSAL DANIEL est situé 51 rue des Martyrs, 75009 Paris.

VASSAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSAL DANIEL.

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