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VASSAL ROMAIN

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Siren999 005 036Entrepreneur individuel14220 OuffièresCréée le 29 décembre 2025

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 999 005 036, VASSAL ROMAIN est un entrepreneur individuel créé le 29 décembre 2025. Son siège social est situé 45 RTE des Portes, 14220 Ouffières. VASSAL ROMAIN relève du secteur réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).

Fiche d'identité de VASSAL ROMAIN

Dénomination
VASSAL ROMAIN
SIREN
999 005 036
SIRET (siège)
999 005 036 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09999005036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 005 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
29 décembre 2025
Siège social
45 RTE des Portes, 14220, Ouffières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VASSAL ROMAIN

Réparation de matériel agricole

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Établissements de VASSAL ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14220 OuffièresSiègeActif

    999 005 036 00010 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 3312Z

Documents juridiques de VASSAL ROMAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de VASSAL ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSAL ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSAL ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VASSAL ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2025

Questions fréquentes sur VASSAL ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de VASSAL ROMAIN ?

Le numéro SIREN de VASSAL ROMAIN est 999 005 036. Le SIRET de son siège social est 999 005 036 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09999005036.

Où se situe le siège social de VASSAL ROMAIN ?

Le siège social de VASSAL ROMAIN est situé 45 RTE des Portes, 14220 Ouffières.

VASSAL ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSAL ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSAL ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSAL ROMAIN.