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VASSARD PATRICK

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Siren394 009 203Entrepreneur individuel28300 LEVESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 009 203, VASSARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Bois de Leves, 28300 Leves. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de VASSARD PATRICK

Dénomination
VASSARD PATRICK
SIREN
394 009 203
SIRET (siège)
394 009 203 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74394009203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 009 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE BOIS DE LEVES, 28300, LEVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSARD PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VASSARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSARD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28300 LEVESSiègeActif

    394 009 203 00016 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de VASSARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur VASSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VASSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de VASSARD PATRICK est 394 009 203. Le SIRET de son siège social est 394 009 203 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74394009203.

Où se situe le siège social de VASSARD PATRICK ?

Le siège social de VASSARD PATRICK est situé Le Bois de Leves, 28300 Leves.

VASSARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSARD PATRICK.

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