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VASSAULT ARTHUR

Active
Siren917 959 355Entrepreneur individuel76300 Sotteville-lès-RouenCréée le 11 juillet 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSAULT ARTHUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2022, identifié par le SIREN 917 959 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RPT des Bruyeres, 76300 Sotteville-lès-Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSAULT ARTHUR

Dénomination
VASSAULT ARTHUR
SIREN
917 959 355
SIRET (siège)
917 959 355 00020
N° TVA intracommunautaire
FR62917959355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 959 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
11 juillet 2022
Siège social
1 RPT des Bruyeres, 76300, Sotteville-lès-Rouen
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSAULT ARTHUR

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

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Finances de VASSAULT ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSAULT ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VASSAULT ARTHUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif

    917 959 355 00020 · ouvert le 11 juillet 2022 · NAF 8690E

  • 76160 Saint-Léger-du-Bourg-DenisFermé

    917 959 355 00012 · ouvert le 11 juillet 2022 · NAF 8690E

Documents juridiques de VASSAULT ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSAULT ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSAULT ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSAULT ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSAULT ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSAULT ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSAULT ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2022

Questions fréquentes sur VASSAULT ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de VASSAULT ARTHUR ?

Le numéro SIREN de VASSAULT ARTHUR est 917 959 355. Le SIRET de son siège social est 917 959 355 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62917959355.

Où se situe le siège social de VASSAULT ARTHUR ?

Le siège social de VASSAULT ARTHUR est situé 1 RPT des Bruyeres, 76300 Sotteville-lès-Rouen.

VASSAULT ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSAULT ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSAULT ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSAULT ARTHUR.