VASSAULT ARTHUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VASSAULT ARTHUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2022, identifié par le SIREN 917 959 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RPT des Bruyeres, 76300 Sotteville-lès-Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.
Fiche d'identité de VASSAULT ARTHUR
INSEE- Dénomination
- VASSAULT ARTHUR
- SIREN
- 917 959 355
- SIRET (siège)
- 917 959 355 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR62917959355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 959 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 11 juillet 2022
- Siège social
- 1 RPT des Bruyeres, 76300, Sotteville-lès-Rouen
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VASSAULT ARTHUR
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
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Finances de VASSAULT ARTHUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VASSAULT ARTHUR
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de VASSAULT ARTHUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif
917 959 355 00020 · ouvert le 11 juillet 2022 · NAF 8690E
- 76160 Saint-Léger-du-Bourg-DenisFermé
917 959 355 00012 · ouvert le 11 juillet 2022 · NAF 8690E
Documents juridiques de VASSAULT ARTHUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VASSAULT ARTHUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSAULT ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VASSAULT ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSAULT ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSAULT ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VASSAULT ARTHUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2022
Questions fréquentes sur VASSAULT ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de VASSAULT ARTHUR ?
Le numéro SIREN de VASSAULT ARTHUR est 917 959 355. Le SIRET de son siège social est 917 959 355 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62917959355.
Où se situe le siège social de VASSAULT ARTHUR ?
Le siège social de VASSAULT ARTHUR est situé 1 RPT des Bruyeres, 76300 Sotteville-lès-Rouen.
VASSAULT ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSAULT ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSAULT ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSAULT ARTHUR.
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