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VASSE DANIEL

Active
Siren913 697 983Entrepreneur individuel63220 SAINT ALYRE D'ARLANCCréée le 11 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 913 697 983, VASSE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 11 mai 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Ld Bressolettes, 63220 Saint Alyre d'Arlanc. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSE DANIEL

Dénomination
VASSE DANIEL
SIREN
913 697 983
SIRET (siège)
913 697 983 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61913697983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 697 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
11 mai 2022
Siège social
10 LD BRESSOLETTES, 63220, SAINT ALYRE D'ARLANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSE DANIEL

Agences immobilières

Finances de VASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63220 SAINT ALYRE D'ARLANCSiègeActif

    913 697 983 00017 · ouvert le 11 mai 2022 · NAF 6831Z

Documents juridiques de VASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2022

Questions fréquentes sur VASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VASSE DANIEL est 913 697 983. Le SIRET de son siège social est 913 697 983 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61913697983.

Où se situe le siège social de VASSE DANIEL ?

Le siège social de VASSE DANIEL est situé 10 Ld Bressolettes, 63220 Saint Alyre d'Arlanc.

VASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSE DANIEL.

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