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VASSE MICHEL

Active
Siren403 621 097Entrepreneur individuel47340 SAINT ROBERTCréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1996, identifié par le SIREN 403 621 097. Le siège social de l'entreprise se trouve Bonnassies, 47340 Saint Robert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de VASSE MICHEL

Dénomination
VASSE MICHEL
SIREN
403 621 097
SIRET (siège)
403 621 097 00027
N° TVA intracommunautaire
FR81403621097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 621 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 février 1996
Siège social
BONNASSIES, 47340, SAINT ROBERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSE MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de VASSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSE MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 47340 SAINT ROBERTSiègeFermé

    403 621 097 00027 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

  • 47340 SAINT-ROBERTFermé

    403 621 097 00019 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 927C

Documents juridiques de VASSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur VASSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de VASSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de VASSE MICHEL est 403 621 097. Le SIRET de son siège social est 403 621 097 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81403621097.

Où se situe le siège social de VASSE MICHEL ?

Le siège social de VASSE MICHEL est situé Bonnassies, 47340 Saint Robert.

VASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSE MICHEL.

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