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VASSE SYLVAIN

Active
Siren394 302 764Entrepreneur individuel76430 GRAIMBOUVILLECréée le 01 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 302 764, VASSE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1994. Elle est domiciliée 888 Ham de la Grande Epine, 76430 Graimbouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de VASSE SYLVAIN

Dénomination
VASSE SYLVAIN
SIREN
394 302 764
SIRET (siège)
394 302 764 00029
N° TVA intracommunautaire
FR94394302764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 302 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 mars 1994
Siège social
888 HAM DE LA GRANDE EPINE, 76430, GRAIMBOUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSE SYLVAIN

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de VASSE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSE SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76430 GRAIMBOUVILLESiègeActif

    394 302 764 00029 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4399C

  • 76430 GRAIMBOUVILLEActif

    394 302 764 00011 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de VASSE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1994

Questions fréquentes sur VASSE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de VASSE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de VASSE SYLVAIN est 394 302 764. Le SIRET de son siège social est 394 302 764 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94394302764.

Où se situe le siège social de VASSE SYLVAIN ?

Le siège social de VASSE SYLVAIN est situé 888 Ham de la Grande Epine, 76430 Graimbouville.

VASSE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSE SYLVAIN.

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