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VASSEL BERNARD

Active
Siren349 472 902Entrepreneur individuel42360 MONTCHALCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 472 902, VASSEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grande Verchere, 42360 Montchal. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de VASSEL BERNARD

Dénomination
VASSEL BERNARD
SIREN
349 472 902
SIRET (siège)
349 472 902 00031
N° TVA intracommunautaire
FR38349472902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 472 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LA GRANDE VERCHERE, 42360, MONTCHAL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de VASSEL BERNARD

Production d'électricité

Finances de VASSEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEL BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 42360 MONTCHALSiègeActif

    349 472 902 00031 · ouvert le 28 janvier 2015 · NAF 3511Z

  • 42360 MONTCHALActif

    349 472 902 00023 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

  • 42360 PANISSIERESFermé

    349 472 902 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de VASSEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur VASSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de VASSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de VASSEL BERNARD est 349 472 902. Le SIRET de son siège social est 349 472 902 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38349472902.

Où se situe le siège social de VASSEL BERNARD ?

Le siège social de VASSEL BERNARD est situé La Grande Verchere, 42360 Montchal.

VASSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEL BERNARD.

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