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VASSELIN DANIEL

Active
Siren397 702 572Entrepreneur individuel76370 PETIT-CAUXCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSELIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 397 702 572. Elle est domiciliée à Petit-Caux (76370). L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSELIN DANIEL

Dénomination
VASSELIN DANIEL
SIREN
397 702 572
SIRET (siège)
397 702 572 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65397702572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 702 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
76370, PETIT-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSELIN DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VASSELIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSELIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSELIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76370 PETIT-CAUXSiègeActif

    397 702 572 00017 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de VASSELIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSELIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSELIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSELIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSELIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSELIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSELIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur VASSELIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VASSELIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de VASSELIN DANIEL est 397 702 572. Le SIRET de son siège social est 397 702 572 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65397702572.

Où se situe le siège social de VASSELIN DANIEL ?

Le siège social de VASSELIN DANIEL est situé 76370 Petit-Caux.

VASSELIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSELIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSELIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSELIN DANIEL.

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