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VASSELIN PASCAL

Active
Siren530 466 945Entrepreneur individuel09340 VerniolleCréée le 06 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSELIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2024, identifié par le SIREN 530 466 945. Elle est domiciliée 3 RUE de Mounic, 09340 Verniolle. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de VASSELIN PASCAL

Dénomination
VASSELIN PASCAL
SIREN
530 466 945
SIRET (siège)
530 466 945 00033
N° TVA intracommunautaire
FR29530466945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 466 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
06 mai 2024
Siège social
3 RUE de Mounic, 09340, Verniolle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSELIN PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de VASSELIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSELIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSELIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09340 VerniolleSiègeActif

    530 466 945 00033 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VASSELIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSELIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSELIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSELIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSELIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSELIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSELIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2024

Questions fréquentes sur VASSELIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VASSELIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de VASSELIN PASCAL est 530 466 945. Le SIRET de son siège social est 530 466 945 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29530466945.

Où se situe le siège social de VASSELIN PASCAL ?

Le siège social de VASSELIN PASCAL est situé 3 RUE de Mounic, 09340 Verniolle.

VASSELIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSELIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSELIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSELIN PASCAL.

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