CheckersProcédures

VASSELLE PASCAL

Active
Siren513 982 918Entrepreneur individuel45380 La Chapelle-Saint-MesminCréée le 24 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSELLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 août 2009, identifié par le SIREN 513 982 918. Elle est domiciliée 19 RUE du Moulin, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Son activité principale relève du code NAF 8690F.

Fiche d'identité de VASSELLE PASCAL

Dénomination
VASSELLE PASCAL
SIREN
513 982 918
SIRET (siège)
513 982 918 00023
N° TVA intracommunautaire
FR03513982918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 982 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
24 août 2009
Siège social
19 RUE du Moulin, 45380, La Chapelle-Saint-Mesmin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSELLE PASCAL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de VASSELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSELLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSELLE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45380 La Chapelle-Saint-MesminSiègeActif

    513 982 918 00023 · ouvert le 04 novembre 2023 · NAF 8690F

  • 45000 ORLEANSFermé

    513 982 918 00015 · ouvert le 24 août 2009 · NAF 8690F

Documents juridiques de VASSELLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSELLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSELLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2009

Questions fréquentes sur VASSELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VASSELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de VASSELLE PASCAL est 513 982 918. Le SIRET de son siège social est 513 982 918 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03513982918.

Où se situe le siège social de VASSELLE PASCAL ?

Le siège social de VASSELLE PASCAL est situé 19 RUE du Moulin, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.

VASSELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSELLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de santé humaine non classées ailleurs

Toutes les entreprises avec le code NAF 8690F

Entreprises à La Chapelle-Saint-Mesmin

Toutes les entreprises à La Chapelle-Saint-Mesmin