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Vasselon Michel

Active
Siren993 753 672Entrepreneur individuel04400 BARCELONNETTECréée le 17 novembre 2025

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Vasselon Michel est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 753 672. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 IMPASSE DU PEYRA Lotissement 1 Domaine du Peyra, 04400 Barcelonnette. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de Vasselon Michel

Dénomination
Vasselon Michel
SIREN
993 753 672
SIRET (siège)
993 753 672 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75993753672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 753 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
1 IMPASSE DU PEYRA Lotissement 1 Domaine du Peyra, 04400, BARCELONNETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Vasselon Michel

Agent commercial en immobilier

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Établissements de Vasselon Michel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04400 BARCELONNETTESiègeActif

    993 753 672 00019 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de Vasselon Michel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Vasselon Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Vasselon Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Vasselon Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Vasselon Michel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur Vasselon Michel

Quel est le numéro SIREN de Vasselon Michel ?

Le numéro SIREN de Vasselon Michel est 993 753 672. Le SIRET de son siège social est 993 753 672 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75993753672.

Où se situe le siège social de Vasselon Michel ?

Le siège social de Vasselon Michel est situé 1 IMPASSE DU PEYRA Lotissement 1 Domaine du Peyra, 04400 Barcelonnette.

Vasselon Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, Vasselon Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Vasselon Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Vasselon Michel.

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