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VASSEUR BERNARD

Active
Siren414 127 928Entrepreneur individuel59500 DOUAICréée le 20 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 1997, identifié par le SIREN 414 127 928. Elle est domiciliée 74 rue de la Cloche, 59500 Douai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524L.

Fiche d'identité de VASSEUR BERNARD

Dénomination
VASSEUR BERNARD
SIREN
414 127 928
SIRET (siège)
414 127 928 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36414127928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 127 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524L
Date de création
20 octobre 1997
Siège social
74 RUE DE LA CLOCHE, 59500, DOUAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR BERNARD

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Finances de VASSEUR BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VASSEUR BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeFermé

    414 127 928 00011 · ouvert le 20 octobre 1997 · NAF 524L

Documents juridiques de VASSEUR BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de VASSEUR BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1997

Questions fréquentes sur VASSEUR BERNARD

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR BERNARD ?

Le numéro SIREN de VASSEUR BERNARD est 414 127 928. Le SIRET de son siège social est 414 127 928 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36414127928.

Où se situe le siège social de VASSEUR BERNARD ?

Le siège social de VASSEUR BERNARD est situé 74 rue de la Cloche, 59500 Douai.

VASSEUR BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR BERNARD.

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