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VASSEUR BERNARD

Active
Siren513 947 440Entrepreneur individuel42130 MARCOUXCréée le 01 août 2009

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

VASSEUR BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2009, identifié par le SIREN 513 947 440. Son siège social est situé 180 La Bruyerette, 42130 Marcoux. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de VASSEUR BERNARD

Dénomination
VASSEUR BERNARD
SIREN
513 947 440
SIRET (siège)
513 947 440 00022
N° TVA intracommunautaire
FR75513947440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 947 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 août 2009
Siège social
180 LA BRUYERETTE, 42130, MARCOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSEUR BERNARD

Brocanteur.

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Établissements de VASSEUR BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42130 MARCOUXSiègeActif

    513 947 440 00022 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4789Z

  • 42610 SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLEFermé

    513 947 440 00014 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4779Z

Conformité de VASSEUR BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VASSEUR BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur VASSEUR BERNARD

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR BERNARD ?

Le numéro SIREN de VASSEUR BERNARD est 513 947 440. Le SIRET de son siège social est 513 947 440 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75513947440.

Où se situe le siège social de VASSEUR BERNARD ?

Le siège social de VASSEUR BERNARD est situé 180 La Bruyerette, 42130 Marcoux.

VASSEUR BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR BERNARD.

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