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VASSEUR CLAUDE

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Siren382 834 513Entrepreneur individuel28400 MAROLLES-LES-BUISCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

VASSEUR CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 382 834 513. Le siège social de l'entreprise se trouve L’Archage, 28400 Marolles-les-Buis. VASSEUR CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de VASSEUR CLAUDE

Dénomination
VASSEUR CLAUDE
SIREN
382 834 513
SIRET (siège)
382 834 513 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77382834513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 834 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
L’ARCHAGE, 28400, MAROLLES-LES-BUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de VASSEUR CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28400 MAROLLES-LES-BUISSiègeActif

    382 834 513 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de VASSEUR CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VASSEUR CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur VASSEUR CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR CLAUDE ?

Le numéro SIREN de VASSEUR CLAUDE est 382 834 513. Le SIRET de son siège social est 382 834 513 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77382834513.

Où se situe le siège social de VASSEUR CLAUDE ?

Le siège social de VASSEUR CLAUDE est situé L’Archage, 28400 Marolles-les-Buis.

VASSEUR CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR CLAUDE.

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