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VASSEUR DAVID

Active
Siren504 951 880Entrepreneur individuel76870 GAILLEFONTAINECréée le 01 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2008 sous le numéro SIREN 504 951 880. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Grande rue, 76870 Gaillefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 4762Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSEUR DAVID

Dénomination
VASSEUR DAVID
SIREN
504 951 880
SIRET (siège)
504 951 880 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56504951880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 951 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
01 juin 2008
Siège social
22 GRANDE RUE, 76870, GAILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR DAVID

Tabac presse papeterie loto librairie cadeaux confiserie jeux grattage épicerie crémerie fruits et légumes

Finances de VASSEUR DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76870 GAILLEFONTAINESiègeActif

    504 951 880 00013 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4762Z

Documents juridiques de VASSEUR DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL-EN-BRAY

    Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2008

Questions fréquentes sur VASSEUR DAVID

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR DAVID ?

Le numéro SIREN de VASSEUR DAVID est 504 951 880. Le SIRET de son siège social est 504 951 880 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56504951880.

Où se situe le siège social de VASSEUR DAVID ?

Le siège social de VASSEUR DAVID est situé 22 Grande rue, 76870 Gaillefontaine.

VASSEUR DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR DAVID.

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