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VASSEUR FREDERIC

Active
Siren415 160 308Entrepreneur individuel77170 Brie-Comte-RobertCréée le 09 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2024 sous le numéro SIREN 415 160 308. Elle est domiciliée 2 RUE de Verdun CCAS, 77170 Brie-Comte-Robert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de VASSEUR FREDERIC

Dénomination
VASSEUR FREDERIC
SIREN
415 160 308
SIRET (siège)
415 160 308 00060
N° TVA intracommunautaire
FR63415160308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 160 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
09 septembre 2024
Siège social
2 RUE de Verdun CCAS, 77170, Brie-Comte-Robert
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR FREDERIC

PROMENADE EN CALECHE

Finances de VASSEUR FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77170 Brie-Comte-RobertSiègeActif

    415 160 308 00060 · ouvert le 06 septembre 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de VASSEUR FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de VASSEUR FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-09 · Début d'activité : 2024-09-06

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2024

Questions fréquentes sur VASSEUR FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR FREDERIC ?

Le numéro SIREN de VASSEUR FREDERIC est 415 160 308. Le SIRET de son siège social est 415 160 308 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63415160308.

Où se situe le siège social de VASSEUR FREDERIC ?

Le siège social de VASSEUR FREDERIC est situé 2 RUE de Verdun CCAS, 77170 Brie-Comte-Robert.

VASSEUR FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR FREDERIC.

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