VASSEUR JEAN-PATRICK

Active

Siren427 504 071Entrepreneur individuel74170 LES CONTAMINES-MONTJOIECréée le 01 janvier 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VASSEUR JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 427 504 071. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Loyers, 74170 Les Contamines-Montjoie. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSEUR JEAN-PATRICK

INSEE

Dénomination: VASSEUR JEAN-PATRICK
SIREN: 427 504 071
SIRET (siège): 427 504 071 00015
N° TVA intracommunautaire: FR50427504071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 504 071
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1981
Siège social: LES LOYERS, 74170, LES CONTAMINES-MONTJOIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VASSEUR JEAN-PATRICK

Location de logements

Finances de VASSEUR JEAN-PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR JEAN-PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VASSEUR JEAN-PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74170 LES CONTAMINES-MONTJOIESiègeActif
427 504 071 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de VASSEUR JEAN-PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR JEAN-PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR JEAN-PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR JEAN-PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur VASSEUR JEAN-PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR JEAN-PATRICK ?

Le numéro SIREN de VASSEUR JEAN-PATRICK est 427 504 071. Le SIRET de son siège social est 427 504 071 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50427504071.

Où se situe le siège social de VASSEUR JEAN-PATRICK ?

Le siège social de VASSEUR JEAN-PATRICK est situé Les Loyers, 74170 Les Contamines-Montjoie.