VASSEUR JOSIANE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 401 562 665, VASSEUR JOSIANE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Montville Che des Cressonnieres, 76770 Malaunay. Son activité principale relève du code NAF 741J.
Fiche d'identité de VASSEUR JOSIANE
INSEE- Dénomination
- VASSEUR JOSIANE
- SIREN
- 401 562 665
- SIRET (siège)
- 401 562 665 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96401562665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 562 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 01 mars 1995
- Siège social
- RTE DE MONTVILLE CHE DES CRESSONNIERES, 76770, MALAUNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSEUR JOSIANE
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Établissements de VASSEUR JOSIANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76770 MALAUNAYSiègeFermé
401 562 665 00018 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 741J
Conformité de VASSEUR JOSIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR JOSIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1995
Questions fréquentes sur VASSEUR JOSIANE
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR JOSIANE ?
Le numéro SIREN de VASSEUR JOSIANE est 401 562 665. Le SIRET de son siège social est 401 562 665 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96401562665.
Où se situe le siège social de VASSEUR JOSIANE ?
Le siège social de VASSEUR JOSIANE est situé Rte de Montville Che des Cressonnieres, 76770 Malaunay.
VASSEUR JOSIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR JOSIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR JOSIANE.
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