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493 444 046

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Siren493 444 046Entrepreneur individuel MoisenayCréée le 02 juillet 2024

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents

Fiche d'identité de 493 444 046

Dénomination
493 444 046
SIREN
493 444 046
SIRET (siège)
493 444 046 00020
N° TVA intracommunautaire
FR18493444046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 444 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
02 juillet 2024
Siège social
Moisenay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 493 444 046

REPARATION CARROSSERIE AUTOMOBILE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 493 444 046

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 493 444 046

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MoisenaySiègeActif

    493 444 046 00020 · ouvert le 11 juin 2024 · NAF 4520A

Documents juridiques de 493 444 046

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 493 444 046

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 493 444 046. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 493 444 046 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 493 444 046

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2024