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VASSEUR MICHAEL

Active
Siren995 312 964Entrepreneur individuel77000 Vaux-le-PénilCréée le 18 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2025, identifié par le SIREN 995 312 964. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 ALL des Bleuets, 77000 Vaux-le-Pénil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de VASSEUR MICHAEL

Dénomination
VASSEUR MICHAEL
SIREN
995 312 964
SIRET (siège)
995 312 964 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29995312964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 312 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
18 décembre 2025
Siège social
40 ALL des Bleuets, 77000, Vaux-le-Pénil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR MICHAEL

Prestation de services de développement de logiciels et d'audit techniques

Finances de VASSEUR MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77000 Vaux-le-PénilSiègeActif

    995 312 964 00019 · ouvert le 17 décembre 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de VASSEUR MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2025

Questions fréquentes sur VASSEUR MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR MICHAEL ?

Le numéro SIREN de VASSEUR MICHAEL est 995 312 964. Le SIRET de son siège social est 995 312 964 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29995312964.

Où se situe le siège social de VASSEUR MICHAEL ?

Le siège social de VASSEUR MICHAEL est situé 40 ALL des Bleuets, 77000 Vaux-le-Pénil.

VASSEUR MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR MICHAEL.

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