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VASSEUR PASCAL

Active
Siren829 938 364Entrepreneur individuel10400 NOGENT-SUR-SEINECréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 829 938 364. Elle est domiciliée 43 rue des Fosses, 10400 Nogent-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSEUR PASCAL

Dénomination
VASSEUR PASCAL
SIREN
829 938 364
SIRET (siège)
829 938 364 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92829938364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 938 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2010
Siège social
43 RUE DES FOSSES, 10400, NOGENT-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR PASCAL

Location de logements

Finances de VASSEUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 NOGENT-SUR-SEINESiègeActif

    829 938 364 00017 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de VASSEUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur VASSEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de VASSEUR PASCAL est 829 938 364. Le SIRET de son siège social est 829 938 364 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92829938364.

Où se situe le siège social de VASSEUR PASCAL ?

Le siège social de VASSEUR PASCAL est situé 43 rue des Fosses, 10400 Nogent-sur-Seine.

VASSEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR PASCAL.

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