VASSEUR PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VASSEUR PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 302 190 095. Son siège social est situé 91 B bd Henri Barbusse, 91210 Draveil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de VASSEUR PATRICK
INSEE- Dénomination
- VASSEUR PATRICK
- SIREN
- 302 190 095
- SIRET (siège)
- 302 190 095 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR52302190095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 190 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- 91 B BD HENRI BARBUSSE, 91210, DRAVEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSEUR PATRICK
Entreprise de maçonnerie
Finances de VASSEUR PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VASSEUR PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VASSEUR PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91210 DRAVEILSiègeFermé
302 190 095 00026 · ouvert le 19 mai 1974 · NAF 4399C
Documents juridiques de VASSEUR PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VASSEUR PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VASSEUR PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VASSEUR PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur VASSEUR PATRICK
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR PATRICK ?
Le numéro SIREN de VASSEUR PATRICK est 302 190 095. Le SIRET de son siège social est 302 190 095 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52302190095.
Où se situe le siège social de VASSEUR PATRICK ?
Le siège social de VASSEUR PATRICK est situé 91 B bd Henri Barbusse, 91210 Draveil.
VASSEUR PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR PATRICK.
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