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VASSEUR PATRICK

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Siren439 359 290Entrepreneur individuel68210 GOMMERSDORFCréée le 14 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 359 290, VASSEUR PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2023. Elle est domiciliée 1 rue du Moulin, 68210 Gommersdorf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de VASSEUR PATRICK

Dénomination
VASSEUR PATRICK
SIREN
439 359 290
SIRET (siège)
439 359 290 00020
N° TVA intracommunautaire
FR75439359290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 359 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
14 avril 2023
Siège social
1 RUE DU MOULIN, 68210, GOMMERSDORF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR PATRICK

Paysagiste

Finances de VASSEUR PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68210 GOMMERSDORFSiègeActif

    439 359 290 00020 · ouvert le 06 avril 2023 · NAF 8130Z

Documents juridiques de VASSEUR PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-14 · Début d'activité : 2023-04-06

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2023

Questions fréquentes sur VASSEUR PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR PATRICK ?

Le numéro SIREN de VASSEUR PATRICK est 439 359 290. Le SIRET de son siège social est 439 359 290 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75439359290.

Où se situe le siège social de VASSEUR PATRICK ?

Le siège social de VASSEUR PATRICK est situé 1 rue du Moulin, 68210 Gommersdorf.

VASSEUR PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR PATRICK.

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