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VASSEUR PATRICK

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Siren521 454 603Entrepreneur individuel58310 SAINT-VERAINCréée le 30 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 454 603, VASSEUR PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2010. Son siège social est situé Le Chatelot, 58310 Saint-Verain. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSEUR PATRICK

Dénomination
VASSEUR PATRICK
SIREN
521 454 603
SIRET (siège)
521 454 603 00023
N° TVA intracommunautaire
FR07521454603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 454 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 mars 2010
Siège social
LE CHATELOT, 58310, SAINT-VERAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSEUR PATRICK

Production d'électricité

Finances de VASSEUR PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58310 SAINT-VERAINSiègeActif

    521 454 603 00023 · ouvert le 22 février 2022 · NAF 3511Z

  • 58310 SAINT-VERAINFermé

    521 454 603 00015 · ouvert le 30 mars 2010 · NAF 2571Z

Documents juridiques de VASSEUR PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2010

Questions fréquentes sur VASSEUR PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR PATRICK ?

Le numéro SIREN de VASSEUR PATRICK est 521 454 603. Le SIRET de son siège social est 521 454 603 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07521454603.

Où se situe le siège social de VASSEUR PATRICK ?

Le siège social de VASSEUR PATRICK est situé Le Chatelot, 58310 Saint-Verain.

VASSEUR PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR PATRICK.

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