VASSEUR PHILIPPE

Active

Siren439 928 417Entrepreneur individuel53440 GRAZAYCréée le 01 décembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VASSEUR PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 439 928 417. Son siège social est situé 5 Rte de Jublains residence des Camelias, 53440 Grazay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de VASSEUR PHILIPPE

INSEE

Dénomination: VASSEUR PHILIPPE
SIREN: 439 928 417
SIRET (siège): 439 928 417 00021
N° TVA intracommunautaire: FR62439928417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 928 417
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 décembre 2001
Siège social: 5 RTE DE JUBLAINS RESIDENCE DES CAMELIAS, 53440, GRAZAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de VASSEUR PHILIPPE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de VASSEUR PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR PHILIPPE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

53440 GRAZAYSiègeActif
439 928 417 00021 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 9609Z
53700 COURCITEFermé
439 928 417 00013 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 923A

Documents juridiques de VASSEUR PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2001

Marques déposées par VASSEUR PHILIPPE

INPI

VASSEUR PHILIPPE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Mémoirédition
N° 3472353 · Déposée le 27 décembre 2006 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 41 · expirée le 27 décembre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VASSEUR PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de VASSEUR PHILIPPE est 439 928 417. Le SIRET de son siège social est 439 928 417 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62439928417.

Où se situe le siège social de VASSEUR PHILIPPE ?

Le siège social de VASSEUR PHILIPPE est situé 5 Rte de Jublains residence des Camelias, 53440 Grazay.