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VASSEUR RENE

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Siren330 601 386Entrepreneur individuel21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHECréée le 11 septembre 1984

Enregistré sous le numéro SIREN 330 601 386, VASSEUR RENE est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 1984. Son siège social est situé Ham Pont de Pany, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSEUR RENE

Dénomination
VASSEUR RENE
SIREN
330 601 386
SIRET (siège)
330 601 386 00015
N° TVA intracommunautaire
FR25330601386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 601 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
11 septembre 1984
Siège social
HAM PONT DE PANY, 21410, SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR RENE

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Établissements de VASSEUR RENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHESiègeFermé

    330 601 386 00015 · ouvert le 11 septembre 1984 · NAF 020B

Conformité de VASSEUR RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VASSEUR RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1984

Questions fréquentes sur VASSEUR RENE

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR RENE ?

Le numéro SIREN de VASSEUR RENE est 330 601 386. Le SIRET de son siège social est 330 601 386 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25330601386.

Où se situe le siège social de VASSEUR RENE ?

Le siège social de VASSEUR RENE est situé Ham Pont de Pany, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche.

VASSEUR RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR RENE.