VASSEUR RENE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 330 601 386, VASSEUR RENE est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 1984. Son siège social est situé Ham Pont de Pany, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.
Fiche d'identité de VASSEUR RENE
INSEE- Dénomination
- VASSEUR RENE
- SIREN
- 330 601 386
- SIRET (siège)
- 330 601 386 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25330601386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 601 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 020B
- Date de création
- 11 septembre 1984
- Siège social
- HAM PONT DE PANY, 21410, SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSEUR RENE
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Établissements de VASSEUR RENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHESiègeFermé
330 601 386 00015 · ouvert le 11 septembre 1984 · NAF 020B
Conformité de VASSEUR RENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR RENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1984
Questions fréquentes sur VASSEUR RENE
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR RENE ?
Le numéro SIREN de VASSEUR RENE est 330 601 386. Le SIRET de son siège social est 330 601 386 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25330601386.
Où se situe le siège social de VASSEUR RENE ?
Le siège social de VASSEUR RENE est situé Ham Pont de Pany, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche.
VASSEUR RENE est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR RENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR RENE.
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