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939 334 470

Active
Siren939 334 470Entrepreneur individuel Fontaine-Notre-DameCréée le 16 janvier 2025

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents

Fiche d'identité de 939 334 470

Dénomination
939 334 470
SIREN
939 334 470
SIRET (siège)
939 334 470 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65939334470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 334 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
16 janvier 2025
Siège social
Fontaine-Notre-Dame
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 939 334 470

Mécanique automobile générale, entretien et réparation multimarque

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Dirigeants et représentants de 939 334 470

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 939 334 470

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Fontaine-Notre-DameSiègeActif

    939 334 470 00019 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de 939 334 470

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 07 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 07 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 07 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 939 334 470

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 334 470. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 939 334 470 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 939 334 470

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2025